Marque enregistrée - Marque en vigueur

sève de bouleau fraiche d'Alsace
Mme RAOUX MYRIAM

Numéro de dépôt :
4280221
Date de dépôt :
15/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/06/2026
sève de bouleau fraiche d\'Alsace de RAOUX MYRIAM

Présentation de la marque sève de bouleau fraiche d'Alsace

Déposée le 15 juin 2016 par madame RAOUX MYRIAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « sève de bouleau fraiche d'Alsace » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est madame RAOUX MYRIAM domicilié(e) No 2A RUE des champs - 67490 - PRINTZHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGEHS, Mme RAOUX MYRIAM domicilié(e) No 2A RUE des champs - 67490 - PRINTZHEIM - France.

La marque sève de bouleau fraiche d'Alsace a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sève de bouleau fraiche d'Alsace arrivera à expiration en date du 15 juin 2026.

RAOUX MYRIAM a également déposé les autres marques suivantes : eau de bouleau fraiche d'Alsace , sève de bouleau fraiche du Grand ESt , eau de bouleau fraiche du Grand Est


Mme RAOUX MYRIAM - No 2A RUE des champs - 67490 - PRINTZHEIM - France


AGEHS, Mme RAOUX MYRIAM - No 2A RUE des champs - 67490 - PRINTZHEIM - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Herbes médicinales ; tisanes ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.